Marque enregistrée - Marque en vigueur

1000 coussins
M. Roland Arnaud DROUVIN

Numéro de dépôt :
4312563
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
1000 coussins de Roland Arnaud DROUVIN

Présentation de la marque 1000 coussins

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par monsieur Roland Arnaud DROUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1000 coussins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Roland Arnaud DROUVIN domicilié(e) 15 Domaine de la Vigne - 59910 - Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND ARNAUD DROUVIN domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

La marque 1000 coussins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 coussins arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Roland Arnaud DROUVIN a également déposé les autres marques suivantes : Just Outside , ATTELAGE DIRECT , France Utilitaire , Soleil d'Aujourd'hui , Kit V.U


M. Roland Arnaud DROUVIN - 15 Domaine de la Vigne - 59910 - Bondues - France


M. ROLAND ARNAUD DROUVIN - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.