Marque expirée - Marque en non vigueur
THE-PASSION
Numéro de dépôt :
3426910
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
Présentation de la marque THE-PASSION
Déposée le 2 mai 2006 par Roland ALLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE-PASSION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE-PASSION est expirée depuis le 2 mai 2016.
Roland ALLAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23