Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR HIVERNALE
Roland ALLAIN

Numéro de dépôt :
3769255
Date de dépôt :
26/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2020
DOUCEUR HIVERNALE de Roland ALLAIN

Présentation de la marque DOUCEUR HIVERNALE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2010 par Roland ALLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR HIVERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Roland ALLAIN domicilié(e) 5 square Raphaël - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland ALLAIN domicilié(e) 5 square Raphaël - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque DOUCEUR HIVERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR HIVERNALE est expirée depuis le 26 septembre 2020.

Roland ALLAIN a également déposé les autres marques suivantes : TISANE ENERGIE , T'P THE-PASSION , SOLEIL DU PACIFIQUE , JARDIN D'APHRODITE , SENTEUR MATINALE , EARL GREY TONIC , SECRETS DE MON JARDIN , ESCAPADE A VENISE , ROOIBOS MINCEUR FRUITS SAUVAGES , ANIOUSCHKA.P.


Roland ALLAIN - 5 square Raphaël - 78150 - LE CHESNAY - France


Roland ALLAIN - 5 square Raphaël - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.