NAPPE-CHOC
Présentation de la marque NAPPE-CHOC
Déposée le 24 décembre 1996 par ROJAT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAPPE-CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPPE-CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPPE-CHOC est expirée depuis le 24 décembre 2006.
ROJAT Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246780 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246780 - Publication au BOPI 1997-12-08
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06