BELLE MOUSSE
Présentation de la marque BELLE MOUSSE
Déposée le 28 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ROJA GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE MOUSSE est expirée depuis le 28 octobre 1996.
ROJA GARNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription - Transmission de propriété n°22847 - Publication au BOPI