Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROISSY FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROISSY FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROISSY FILMS domicilié(e) 58 Rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 859 340 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque ROISSY FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROISSY FILMS est expirée depuis le 23 mars 2021.
ROISSY FILMS a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES DU TEMPS
ROISSY FILMS, Société par actions simplifiée - 58 Rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France - SIREN 388859340
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 24 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548053 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-03-24
Inscription le 24 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°548054 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-03-24
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466519 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-24
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639239 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639238 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Inscription le 24 janvier 2017 - Constitution de gage n°693152 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 12 septembre 2017 - Constitution de gage n°707824 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films cinématographiques impressionnés ; écrans de projection ; écrans vidéo ; supports d'enregistrements sonores ; films pour l'enregistrement des sons. Divertissement ; production de films et production de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques et de caméras vidéo ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; studio de cinéma ; exploitation de salles de cinéma.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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