Déposée le 24 mai 2006 par l'association loi 1901 Roissy Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Roissy Expansion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 Roissy Développement domicilié(e) 6 bis, Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 496 757 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Roissy Développement domicilié(e) 6 bis, Avenue Charles de Gaulle, Madame Agnès COUDRAY, Directrice Générale, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Agissant comme mandataire de l'association “ Roissy Développement ” - France.
La marque Roissy Expansion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roissy Développement, Association loi 1901 - 6 bis, Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France - SIREN 484496757
Roissy Développement - 6 bis, Avenue Charles de Gaulle, Madame Agnès COUDRAY, Directrice Générale, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Agissant comme mandataire de l'association “ Roissy Développement ” - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 8 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653631 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667038 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611723 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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