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Marques déposées par ROISSARD DE BELLET Rose épouse GAUTIER DE CHARNACE Bernard
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CHATEAU DE BELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BELLET
ROISSARD DE BELLET Rose épouse GAUTIER DE CHARNACE Bernard, Chateau de Bellet, Saint Roman de Bellet, 06200 NICE, et, GAUTIER DE CHARNACE Ghislain, Chateau de Bellet, Saint Roman de Bellet, 06200 NICE.

Numéro de dépôt :
1206470
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
NICE
CHATEAU DE BELLET de ROISSARD DE BELLET Rose épouse GAUTIER DE CHARNACE Bernard

Présentation de la marque CHATEAU DE BELLET

Déposée le 6 novembre 1981 par ROISSARD DE BELLET Rose épouse GAUTIER DE CHARNACE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CHATEAU DE BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROISSARD DE BELLET Rose épouse GAUTIER DE CHARNACE Bernard, Chateau de Bellet, Saint Roman de Bellet, 06200 NICE, et, GAUTIER DE CHARNACE Ghislain, Chateau de Bellet, Saint Roman de Bellet, 06200 NICE. - France.

La marque CHATEAU DE BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU DE BELLET est expirée depuis le 6 novembre 1991.


ROISSARD DE BELLET Rose épouse GAUTIER DE CHARNACE Bernard, Chateau de Bellet, Saint Roman de Bellet, 06200 NICE, et, GAUTIER DE CHARNACE Ghislain, Chateau de Bellet, Saint Roman de Bellet, 06200 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Vin d'appellation Bellet controlée.