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Marques déposées par ROIGNAN MONIQUE
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LES JARDINS DE MELINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE MELINETTE
ROIGNAN MONIQUE

Numéro de dépôt :
99798332
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque LES JARDINS DE MELINETTE

Déposée le 21 juin 1999 par ROIGNAN MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DE MELINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est ROIGNAN MONIQUE, domicilié(e) Bât. G, 60 allée de Bellefontaine, 31100 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MONIQUE ROIGNAN - France.

La marque LES JARDINS DE MELINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE MELINETTE est expirée depuis le 21 juin 2009.

ROIGNAN MONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LAVANDETTE , ESTRAGONELLE


ROIGNAN MONIQUE - Bât. G, 60 allée de Bellefontaine, 31100 TOULOUSE - France


MADAME MONIQUE ROIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Sauces, condiments Fruits et légumes frais, fleurs naturelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.