Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trait Gourmand
Mme ROIG STEPHANIE, Agissant pour le compte de la société PorteSud en cours de formation

Numéro de dépôt :
3941025
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022
Trait Gourmand de ROIG STEPHANIE

Présentation de la marque Trait Gourmand

Déposée le 20 août 2012 par madame ROIG STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trait Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est madame ROIG STEPHANIE domicilié(e) 3 PORTE D ESPAGNE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROIG STEPHANIE domicilié(e) 3 PORTE D ESPAGNE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France.

La marque Trait Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trait Gourmand est expirée depuis le 20 août 2022.


Mme ROIG STEPHANIE, Agissant pour le compte de la société PorteSud en cours de formation - 3 PORTE D ESPAGNE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France


Mme ROIG STEPHANIE - 3 PORTE D ESPAGNE - 66230 - PRATS DE MOLLO LA PRESTE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Colorants pour aliments ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Peinture alimentaire de vinaigre à base de produits naturels et de pigments frais pour la décoration d'assiettes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.