Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIS CAT
M. Roig (Emile-Vincent)

Numéro de dépôt :
924022
Date de dépôt :
08/04/1975
Lieu de dépôt :
Perpignan

Présentation de la marque CANIS CAT

Déposée le 8 avril 1975 par monsieur Roig (Emile-Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « CANIS CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roig (Emile-Vincent domicilié(e) mas Paloma, chemin de Mailloles, Perpignan. - France.

La marque CANIS CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CANIS CAT est expirée depuis le 8 avril 1985.

Roig (Emile-Vincent a également déposé les autres marques suivantes : FLORALYS


M. Roig (Emile-Vincent) - mas Paloma, chemin de Mailloles, Perpignan. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.