Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roi de Bretagne
ROI DE BRETAGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3958351
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2022
Roi de Bretagne de ROI DE BRETAGNE

Présentation de la marque Roi de Bretagne

Déposée le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Roi de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE domicilié(e) Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 114 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROI DE BRETAGNE, M. FOURNIER Per Iann domicilié(e) Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France.

La marque Roi de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roi de Bretagne est expirée depuis le 25 octobre 2022.

ROI DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Flore & Fruits , FLORE ET FRUIT , LA COTE DES LEGENDES , Roi de Bretagne , ROI DE BRETAGNE , COUNTRY FRESH , Brittany Shops


ROI DE BRETAGNE, SAS - Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 388114498


ROI DE BRETAGNE, M. FOURNIER Per Iann - Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vêtements, chapellerie, chapeaux, bérets, bonneterie, bonnets, casquettes, coiffes, chaussures, bottes, bottines, chaussons, chaussures de sport, chaussures de plage, sandales, sabots, vêtements de sport, maillots de bain, caleçons de bain et costumes de bain, chaussettes, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, cache-cols, châles, écharpes, étoles, foulards, gants (habillement), ceintures (habillement), chemises, costumes, cravates, gilets, jupes, jupes-shorts, pantalons, pull-overs, robes, tricots, tee-shirts, vêtements en cuir et imitation cuir, gabardines, imperméables, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, vareuses, vestes, vestes de quart ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, des produits suivants : produits de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, papier, carton, livres, cartes postales, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine, tasses, tissus, tissus à usage textile, couvertures, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, lait et produits laitiers, conserves, confitures, gâteaux, biscuits, café, thé, sauces à salade, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, vinaigre, sauces, épices, bières, eaux gazeuses, boissons sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées, rhums, whisky, spiritueux et liqueurs, produits cosmétiques, produits régionaux et du terroir.