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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE
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FLORE ET FRUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLORE ET FRUIT
ROI DE BRETAGNE SAS

Numéro de dépôt :
96625548
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque FLORE ET FRUIT

Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORE ET FRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE domicilié(e) 75 Route d'Illien Ar Gwen,29470 PLOUGASTEL-DAOULAS (dossier no 2308188) - 29470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 114 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Anne JACOB-HAMON domicilié(e) 1 Rue Rosemonde Gérard, BP 96,29802 BREST CEDEX 09 (dossier no 2308188) - 29802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORE ET FRUIT est expirée depuis le 16 février 2016.

ROI DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Flore & Fruits , Roi de Bretagne , LA COTE DES LEGENDES , Roi de Bretagne , ROI DE BRETAGNE , COUNTRY FRESH , Brittany Shops


ROI DE BRETAGNE SAS - 75 Route d'Illien Ar Gwen,29470 PLOUGASTEL-DAOULAS (dossier no 2308188) - 29470 - France - SIREN 388114498


LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Anne JACOB-HAMON - 1 Rue Rosemonde Gérard, BP 96,29802 BREST CEDEX 09 (dossier no 2308188) - 29802 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308188 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378425 - Publication au BOPI 2003-09-30

Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309198 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300582 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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