SEA-NINE
Présentation de la marque SEA-NINE
Déposée le 17 janvier 1991 par ROHM AND HAAS COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA-NINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEA-NINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA-NINE est expirée depuis le 17 janvier 2011.
ROHM AND HAAS COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 15 mars 2001 - Demande de relevé de déchéance n°318163 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 27 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°319082 - Publication au BOPI 2001-03-27
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190283 - Publication au BOPI 2001-01-19
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26