Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBR'ARBUST
ROHM AND HAAS COMPANY société organisée sous les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
99799827
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque ARBR'ARBUST

Déposée le 28 juin 1999 par la société ROHM AND HAAS COMPANY société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARBR'ARBUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société ROHM AND HAAS COMPANY société organisée sous les lois de l'état de Delaware domicilié(e) 100 Independence Mall West, Philadelphie, Pennsylvanie 19106-2399, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARBR'ARBUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBR'ARBUST est expirée depuis le 28 juin 2009.

ROHM AND HAAS COMPANY société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SHIPLEY , DIMENSION , KADO , LEGEND , LUBRITAN , AYRCRYL , DRYCRYL , OPTIFLEX , CONTABAS , SALADIN


ROHM AND HAAS COMPANY société organisée sous les lois de l'état de Delaware - 100 Independence Mall West, Philadelphie, Pennsylvanie 19106-2399, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342250 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits chimiques utilisés dans la fabrication d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et de pesticides. Insecticides, fongicides, herbicides et pesticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.