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Marques déposées par ROHEL Jean Marc
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MOSAÏQUE D'ARTCANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAÏQUE D'ARTCANE
ROHEL Jean Marc

Numéro de dépôt :
3264478
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
MOSAÏQUE D\'ARTCANE de ROHEL Jean Marc

Présentation de la marque MOSAÏQUE D'ARTCANE

Déposée le 23 décembre 2003 par ROHEL Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏQUE D'ARTCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est ROHEL Jean Marc domicilié(e) 113 Rue Paul Vaillant Couturier,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROHEL Jean Marc domicilié(e) 113 Rue Paul Vaillant Couturier,95100 Argenteuil - 95100 - France.

La marque MOSAÏQUE D'ARTCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏQUE D'ARTCANE est expirée depuis le 23 décembre 2013.

ROHEL Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : L'INNOMMABLE , LES THERAPEUTES DU BATIMENT , sur le trépied des sages


ROHEL Jean Marc - 113 Rue Paul Vaillant Couturier,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


ROHEL Jean Marc - 113 Rue Paul Vaillant Couturier,95100 Argenteuil - 95100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Couleur, vernis, laque. Enduit (matériaux de construction. MOSAÏQUE pour la construction. Objets d'art en marbre.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.