Déposée le 27 décembre 1999 par ROHAUT Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNES D'INTERIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est ROHAUT Catherine, domicilié(e) 28 Bd Baptiste Romeuf, 63130 ROYAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.J.F. R. LABONNE - France.
La marque SIGNES D'INTERIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Couleurs, vernis, laques, papiers peints ; préservatifs la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Boîtes en bois ou en matières plastiques. Bouchons non métalliques. Caisses en bois ou en matières plastiques. Chalumeaux (pailles) pour dégustation des boisons. Chevilles non métalliques. Cintres pour vêtements. Corbeilles non métalliques. Distributeurs fixes de serviettes (non métalliques). Echelles en bois ou en matières plastiques. Niches pour animaux d'intérieur. Parcs pour bébés. Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques. Plateaux de tables. Porte-parapluies. Porte-revues. Rayonnages. Récipients d'emballage en matières plastiques. Stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : Boîtes en verre. Bougeoirs non en métaux précieux. Cache-pot non en papier. Figurines en porcelaine ou en verre. Mosaïques en verre non pour la construction. Opalines. Vases non en métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients). Flacons non en métaux précieux. Porte-savon. Porte-serviettes non en métaux précieux. Poudriers non en métaux précieux. Pulvérisateurs de parfum. Vaporisateurs à parfum. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table, serviettes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, carrelage ; tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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