Déposée le 22 juillet 2005 par ROGULJIC Sinise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est ROGULJIC Sinise domicilié(e) 19, rue des primevères,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sinise ROGULJIC domicilié(e) 19, rue des primevères,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.
La marque FORM BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM BUS est expirée depuis le 22 juillet 2015.
ROGULJIC Sinise - 19, rue des primevères,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France
Monsieur Sinise ROGULJIC - 19, rue des primevères,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Vêtements, chaussures de sport. Activités sportives, service de loisirs, réservation de dossards, inscription aux compétitions sportives. Service de restauration, service de douches, vestiaires, salle de repos. Service relaxation, bien-être. Soins du corps pour êtres humains.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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