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Marques déposées par ROGUEZ PHILIP WILLIAM
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STELVIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

STELVIO
ROGUEZ PHILIP WILLIAM

Numéro de dépôt :
1360515
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque STELVIO

Déposée le 26 juin 1986 par ROGUEZ PHILIP WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELVIO »

Le déposant est ROGUEZ PHILIP WILLIAM domicilié(e) 4 Rue des Tilleuls,35340 LA BOUEXIERE (dossier no 2312256) - 35340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROGUEZ Philip domicilié(e) 4 Avenue des Tilleuls,35340 LA BOUEXIERE (dossier no 2312256) - 35340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STELVIO est expirée depuis le 26 juin 2016.


ROGUEZ PHILIP WILLIAM - 4 Rue des Tilleuls,35340 LA BOUEXIERE (dossier no 2312256) - 35340 - France


Mr ROGUEZ Philip - 4 Avenue des Tilleuls,35340 LA BOUEXIERE (dossier no 2312256) - 35340 - France


Renouvellement avec limitation le 10 avril 2006 n°2069384 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200444 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 7 août 2006 - Changement d'adresse n°438557 - Publication au BOPI 2006-08-07

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312256 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619754 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

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