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Marques déposées par ROGUES Nicolas
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Raisonance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raisonance
ROGUES Nicolas

Numéro de dépôt :
99767643
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque Raisonance

Déposée le 6 janvier 1999 par ROGUES Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Raisonance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est ROGUES Nicolas, domicilié(e) 27, Rue VIOLET, 75015 PARIS, agissant au nom, et pour le compte, de la société RAISONANCE en cours de création - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGUES Nicolas - France.

La marque Raisonance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raisonance est expirée depuis le 6 janvier 2009.


ROGUES Nicolas - 27, Rue VIOLET, 75015 PARIS, agissant au nom, et pour le compte, de la société RAISONANCE en cours de création - France


ROGUES Nicolas - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

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