Marque expirée - Marque en non vigueur
GHAASEL
Numéro de dépôt :
3667736
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
Présentation de la marque GHAASEL
Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ROGO-SAMPAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GHAASEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GHAASEL est expirée depuis le 29 juillet 2019.
ROGO-SAMPAIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53