Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE LESQUERDE UN TERROIR D'EXPRESSIONS
Mr Rognon
Cave Coopérative de Lesquerde

Numéro de dépôt :
3431778
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES VIGNERONS DE LESQUERDE UN TERROIR D\'EXPRESSIONS de Rognon

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LESQUERDE UN TERROIR D'EXPRESSIONS

Déposée le 29 mai 2006 par monsieur Rognon et Cave Coopérative de Lesquerde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE LESQUERDE UN TERROIR D'EXPRESSIONS »

Les déposants sont monsieur Rognon - France et Cave Coopérative de Lesquerde domicilié(e) 6 Rue Capitoul,66200 LESQUERDE - 66200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Rognon Cave coopérative de Lesquerde domicilié(e) 6 Rue Capitoul,66200 LESQUERDE - 66200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 33


Mr Rognon - France

Cave Coopérative de Lesquerde - 6 Rue Capitoul,66200 LESQUERDE - 66200 - France


Mr Rognon Cave coopérative de Lesquerde - 6 Rue Capitoul,66200 LESQUERDE - 66200 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469573 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la viticulture.Produits de l'imprimerie photographies, articles de papeterie, caractère d'imprimerie (clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.Boissons alcooliques. Cidres, digestif, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.