Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"GASTON LEONARD"
Numéro de dépôt :
1217906
Date de dépôt :
20/09/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/09/1992
Présentation de la marque "GASTON LEONARD"
Déposée le 20 septembre 1982 par ROGNON Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "GASTON LEONARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "GASTON LEONARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GASTON LEONARD" est expirée depuis le 20 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12