Déposée le 3 avril 2012 par la société ROGIER REMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Expert domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la société ROGIER REMI domicilié(e) 31 rue des compagnons - 51350 - CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 063 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGIER REMI, M. ROGIER Rémi domicilié(e) 31 rue des compagnons - 51350 - CORMONTREUIL - France.
La marque Expert domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expert domotique est expirée depuis le 3 avril 2022.
ROGIER REMI - 31 rue des compagnons - 51350 - CORMONTREUIL - France - SIREN 505063016
ROGIER REMI, M. ROGIER Rémi - 31 rue des compagnons - 51350 - CORMONTREUIL - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604685 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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