Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL MULTIMEDIA NETWORK
ROGGERO Xavier

Numéro de dépôt :
95585725
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque INTERNATIONAL MULTIMEDIA NETWORK

Déposée le 25 août 1995 par ROGGERO Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL MULTIMEDIA NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est ROGGERO Xavier, domicilié(e) 24 RUE BOSQUET, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier ROGGERO - France.

La marque INTERNATIONAL MULTIMEDIA NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL MULTIMEDIA NETWORK est expirée depuis le 25 août 2005.

ROGGERO Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ARKHOR , englishyellowpages.com


ROGGERO Xavier - 24 RUE BOSQUET, 75007 Paris - France


Xavier ROGGERO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage); disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, accélérateurs de particules, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation.Vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu, accouplements électriques, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, pèse acide pour accumulateurs, accumulateurs électriques, accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des), accumulateurs électriques (grilles pour), accumulateurs électriques (plaques pour), accumulateurs électriques pour véhicules, acoustiques (avertisseurs), acoustiques (conduits), acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques), acoustiques (disques), acoustiques (tubes), actinomètres additionner (machines à), aéromètres.Affranchissement (appareils de contrôle de l'-), agrandissements(appareils pour), (photographie), aimants, aimants (bobine d'électro), air (appareils pour l'analyse de l'-), alambics pour expériences en laboratoire, alarme (avertisseurs à sifflet d'-), instruments d'alarme, alcoomètres, alidades à lunettes, aliments (appareils pour l'analyse des -), alliages métalliques (fils en-) (fusibles), allumage (batteries d'-), allumage à distance mise à feu (dispositifs électriques d'-), allume-cigares pour automobiles, altimètre, amiante (gants en) pour la protection contre les accidents, amiante (vêtements en-) pour la protection contre le feu, ampèremètres, amplificateurs, amplificateurs (tubes ou lampes d'-), amplification des sons (appareils pour l'-), ampoules thermoioniques, analyse (appareils pour l'-) non à usage médical, anémomètres, anneaux à calibrer, annihilateurs extincteurs, annonciateurs (électricité), anodes, anodes (batteries d'-) antennes, anthrathodes, antiéblouissantes (lunettes-), antiéblouissantes (visières-), antiparasites (dispositifs-) (électricité), apertomères optique arc (appareils de soudure électrique à l'-), arc électrique (appareils de coupe à l'-), argent (machines à compter et trier l'-), arithmétiques (machines), armes à feu (lunettes de visée pour-),armoires de distribution électricité, arpentage (instruments d'), arpenteur (chaînes d'-), arrondisseurs pour la couture, asbeste (vêtements en-) pour la protection contre le feu, ascenceurs (dispositifs de commande pour-), aspirateurs de poussière, aspirateurs de poussière (tuyaux d'-), astronomie (appareils et instruments pour l'-), astrophotographie (objectifs pour l'-) attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour l'), audions (radio), automates à musique à prépaiement automatiques (distributeurs-), autopompes à incendie, avertisseurs (timbres-) électriques, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour-), azimuteaux (instruments-), bâche de sauvetage, bacs de rinçage photographie, baguettes de sourciers, balances, balises lumineuses, ballons météorologiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de-), baromètres, bascules (appareils de pesage), bateaux, pompes à incendie, batterie d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, battes pourincendie, betations, bigoudis électrothermiques, billets tickets (distributeurs de), bobines électriques, bobines électriques (supports de-), boites à clapets (électricité), boite de branchement (électricité), boites de dérivation (électricité), boites de jonction (électricité), boîtiers de haut-parleurs, bonnettes optique, bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bourdons électriques, boussoles, bouton de sonnerie, branchement (boites de-) électricité, bras acoustiques pour tourne disques, brouillard (signaux de-) non explosifs, brume (signaux de-) non explosifs, bulle (niveaux à-), bureau (machines de-), à cartes perforées, câbles électriques, câbles électriques (gaines pour-), câbles électriques (manchons de jonction pour-), cadres pour diapositives, caisses comptables, caisse enregistreuse autonome à encaissement automatique, caisse d'accumulateurs, caisses enregistreuses, caisson de décompression, calcul (disques à-), calcul (règles à-), calculer (machines à-), calibrer (anneaux à-), calibres, caméras appareils cinématographiques, canalisations électriques,capacité (mesures de-), capillaires (tubes), carburants (distributeurs de-) pour station service, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnéto-opique, casques de protection, cathodes, cartouches magnéto-optique, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, cellules photovoltaïques, chaînes d'arpenteur, chaînettes de pince nez, chaleur (appareils de contrôle de-), chambres noires photographie, chambres noires (lampes pour-) photographie, changeurs de disques informatique, châssis de lunettes, chaudières (instruments de contrôle de-), chaussettes chauffées électriquement, chaussures (cireuses pour-) électriques, chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de-), cheveux (appareils électrothermiques à onduler les-), chiens (sifflets pour appeler les-), chimie (appareils et instruments de-), chromatographie (appareils de-) de laboratoire, chronographes (appareils enregistreurs de durées), cinématographiques (appareils), cinématographiques (dispositifs pour le montage des films-), circuit (coupe-), circuits imprimés, circuits intégrés, cireuse à parquet électriques, cireuse pour chaussures électrique, claviers d'ordinateurs, clignotants signaux lumineux, clinomètres, cloches designalisation, codes à barres (lecteurs de-), codes à barres (création automatique de-), coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques, combinaison de plongée, combustible (pompes autorégulatrices à-), commande (tableaux de-) électricité, commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la-), commutateurs, commutation (appareils électriques de-), commutatrices, comparateurs compas instruments de mesure, compas de marine, comptables (machines-), compte-fils, compte-images, compte-photos, compte-pas, podomètres, compte-tours, compteurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, conducteur (verre revêtu d'un dépôt-), conducteurs électriques, conduites d'électricité, conduites d'électricité (matériel pour-) fils, câbles, conjoncteurs, connecteurs, connexion (boites de-), connexion (tableaux de-), connexions, contacts (verres de -), contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, contrôle (appareils électriques de-), contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, cordons de pince-nez, cornues, cornues (dessous de-), correcteurs (verres-), optique, cosmographie (instruments de-), coulisse(pieds à-), coupleurs acoustiques, courant (prises de-), courant (redresseurs de-), couturières (mètres de-), couveuse pour la culture bactérienne, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, creusets, cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des-), cuivre (fils de-), isolés, cyclotrons, décharges électriques (tubes à-) autres que pour l'éclairage, déclencheurs photographie, décompression (caissons de-), démaquillage (appareils pour le-) électriques, densimètres, densitomètres, dents (protège), dépoussiéreurs électriques, dessins animés, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, diaphragmes, (acoustique), diaphragmes photographie, diapositives, diapositives (appareils de cadrage pour-), diapositives (appareils de projection de-), diastimètres, dicter (machines à), diffraction (appareils de-) microscopies, disjoncteurs, disques (tourne-), dissection (trousses de-), microscopie, distillation (appareils pour la-) à usage scientifique, distribution (pupitres de-) électricité, distribution (tableaux de-) électricité, divertissement (appareils pour le-) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur detélévision, dosage (appareils de-), doseurs, dynamomètres, eau (indicateurs de niveau d'-), échelles de sauvetage, écouteurs téléphoniques, écrans photographie, écrans de projection, écrans fluorescents, écran pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, égouttoirs pour travaux photographiques, électriques (indicateurs de pertes-), électriques (piles-), électriques (raccordements-), électriques (raccords de lignes-), élec photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes pour jouer; caractères d'imprimerie; clichés - acier (lettres d') - acier (plumes d'-) - adhésifs (Rubans-) pour la papeterie ou le ménage - adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage - Adhésives (bandes-) pour la papeterie ou le ménage - adresses (clichés à-) - adresses (machines à imprimer des-) - adresse (plaques à-) pour machines à adresser - adresses (timbres à-) - affiches - affiches (porte-) enpapier ou en carton - Affranchissement (machines pour l'-) pour coller les timbres poste ou imprimer l'affranchissement - agrafer (presses à-) papeterie - agrafes de bureau - agrafes de porte-plume - albums - almanachs - amidon (colle d'-) - pour la papeterie ou le ménage - anneaux de cigares - appuie-main pour peintres - aquarelles - aquariums d'appartement - architecture (maquettes d'-) - ardoises (crayons d'-) - ardoises pour écrire - argent (papier d'-) - argile à modeler - arithmétiques (tables-) - art (objets d'-) - gravés - art (objets d'-) lithographies - Atlas - auto-adhésifs (rubans-) pour la papeterie ou le ménage - autocollants article de papeterie - bagues de cigares - bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage - bandes collantes pour la papeterie ou le ménage - barrettes en papier - bavoirs en papier - bibiorhaptes - bière (dessous de chopes à-) - blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles - blocs papeterie - blocs à dessin - bobines pour ruban encreurs - bois (papier de-) - boites en carton ou en papier - bouteilles (emballage pour-) en carton ou en papier - bouteilles (enveloppes pour tirer) en carton ou en papier - bracelets pour instruments à écrire - brocheuse papeterie - broquettes punaises - bureau (articles de-) à l'exception des meubles -buvards - cacheter (machines à-) de bureau - Cacheter (timbres à-) - cadres à composer imprimerie - cahiers - calendriers - calque (papier-) - calques - caractères chiffres et lettres - carbone (papier-) - carnets - cartes - cartes à jouer - cartes géographiques - cartonnages - catalogues - chansonniers - châssis à composer imprimerie - chemises pour documents - chiffres caractère d'imprimerie - chopes à bière (dessous de-) - chromolithographies chromos - chromos - classeurs articles de bureau - clichés à adresses - clichés d'imprimerie - coffrets pour la papeterie articles de bureau - collage des photographies (appareils pour le-) - compas de tracé - composer (cadres à-) imprimerie - composer (châssis à-) - imprimerie - composteurs - confection de vêtements (patrons pour la-) - contrôle (jetons de-) - corbeilles à courrier - cornets de papier - coupe-papier articles de bureau - Coupes biologiques pour la microscopie matériel d'enseignement - coupes histologiques matériel d'enseignement - courbes (instrument pour le tracé des-) - couvertures papeterie - crayons - crayons (machines à tailler les-) - crayons (porte-) - crochets de nureau - cylindres de machines à écrire -- décalcomanies - déchiqueteurs de papier article de bureau - décors de théâtre - dessin (fourniture pour le-) - dessin (instruments de-) - dessins - diagrammes - distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie - documents (chemises pour-) - doigtiers articles de bureau - dossier papeterie - drapeaux en papier - duplicateurs - duplicateurs (toiles d'encrage pour-) - eaux-fortes gravures - échoppes pour graver à l'eau forte - écrire (cylindre de machines à-) - écrire (fournitures pour-) - écrire (machines à-) - écrire (nécessaires pour-) écritoires - écrire (plumes à-) en or - écrire (tablettes à-) - écrire (touches de machines à-) - écriteaux en papier ou en carton - écritoires - écriture (fournitures pour l'-) - écritures (modèles d'-) - écussons cachets en papier - effacer (gabarits à-) - effacer (gommes à-) - effacer (produits pour-) - élastiques de bureau - électrocardiographe (papier pour-) - emballage (papier d'-) - emballages pour bouteilles en carton ou en papier - emporte-pièce articles de bureau - enrage (toiles d'-) pour duplicateurs - encres* - encres à corriger héliographie - encreurs (bobines pour rubans-) - encreurs (rubans-) encreurs (tampons-) - encriers - enregistreurs (papier pour appareils-) enseignes en papier ou en carton - enveloppes papeterie- enveloppes (machines de bureau à fermer les-) - étiqueter (appareils à main à-) - étiquettes non en tissu - fiches papeterie - filtrantes (matières-) papier - formulaires - formules - fournitures scolaires - galvanotypes - galvanotypie (clichés de-) - Géographiques (cartes-) - globes terrestres - gommes à effacer - graphiques (représentations) - grattoir de bureau - graver (plancher à-) - gravures - hectographes - horaires imprimés - humecteurs articles de bureau - ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage - images impressions - imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour-) - imprimer des adresses (machines à-) - imprimerie (blanchets pour l'-) non en matières textiles - imprimerie (caractères d'-) - imprimerie (cliché d'-) - imprimeries portatives articles de bureau - jacquard (cartons perforés pour métiers- - jetons de contrôle - jeux de cartes - jouer (cartes à-) - langes en papier ou en cellulose à jeter - lettres caractères d'imprimerie - lettres (papier à-) - lignes (tire-) - linge de table en papier - lithographie - craie pour la-) - lithographies - lithographies (objets d'art) - lithographiques (pierres-) - livres (marques pour-) - livres (serre-) - lumineux (papier-) - mâché (papier) - (machines à écrire - manifolds - maquettes d'architecture -marbrer (peignes à-) - matières plastiques pour le modelage - modelage (matériaux pour le-) - modeler (matériaux à-) - napperons en papier - nappes en papier - nécessaires pour écriture écritoire - numéroteurs - oléographie - palettes pour peintres - pantographes instrument de dessin - papeterie (articles de-) - papeteries nécessaires pour écrire - papier (coupe-) articles de bureau - papier* - papier calque - papier pour appareils enregistreurs - papier pour radiogrammes - papier parchemin - Papier (presse-) - peinture (toiles pour la-) - peintures tableaux encadrées ou non - perforateurs de bureau - photographies - photographies (appareils pour le collage des-) - photographies (support pour-) - photogravures - pierres lithographiques - pinceaux - pistolet pour le tracer des courbes - planches à dessin - plans - pochoirs - pointes à tracer pour le dessin - polycopier (appareils et machines à-) - portraits - postales (cartes-) - postes (timbres-) - radiogrammes (papier pour-) - règles à dessiner - réglettes (composteur-) - répertoires - représentations graphiques - reproduction (appareils de-) articles de bureau - reproductions graphiques - rubans de papier - rubans encreur - rubans encreur pour imprimantesd'ordinateur - souhaits (cartes de-) - sous-main - stylographes - stylos - tables arithmétiques - terrarium d'appartement vivarium - théâtre (décors de-) - vigneter (appareils à-) - gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau - services d'abonnement de journaux pour des tiers - conseils, informations ou renseignements d'affaires - comptabilité - reproduction de documents - bureaux de placement - organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - aide à la direction des affaires - conseils en organisation et direction des affaires - consultation pour la direction des affaires - consultation professionnelle d'affaires - expertise en affaires - information d'affaires - investigation pour affaires - recherches pour affaires - renseignements d'affaires - estimation en affaires commerciales - affichage - agences d'import export - agences d'informations commerciales - agences de publicité - aide à la direction des affaires - analyse du prix de revient - 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fortunes - prêt sur gage - gérance d'immeubles - évaluationde biens immobiliers estimation - assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; caisse de prévoyance; loteries, assurance contre l'incendie - organisation de loteries - recouvrement de loyers - assurance maladie - assurance maritime - prêt sur nantissement - opérations financières - opérations monétaires - prêt finances - caisses de prévoyance - transactions financières - assurance sur la vie nouvelles agences d'informations, agences de presse, services d'appel radioélectrique, expédition de dépêches,transmission de dépêches, radiotéléphonie mobile, transmissions de télécopies, transmission de télégrammes, services télégraphique - services télex - activités sportives - académies, agences de modèles pour artistes, servicesd'artistes de spectacles, parcs d'attractions, production de films surbande vidéo, services de bibliothèques itinérantes, services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques.Location de films cinématographiques, club de santé (remise en forme physique), organisation de compétitions sportives, services de discothèques, informations en matière de divertissement, écoles maternelles (éducation) - activités sportives - informations en matière d'éducation, exploitation de parcours de golf, production de films, enseignements de la gymnastique, services d'imprésarios, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, jeux d'argent, location d'équipement pour les sports, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, services de musée (présentation, exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation de compétitions sportives, parcs d'attractions, pensionnats, camps et stages de perfectionnement sportifs, planification de réception (divertissement), information en matière de récréation, représentations théâtrales, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, formations aux techniquesfinancières, camps stages de perfectionnement sportif - services de camps de vacances divertissement - chronométrage des manifestations sportives - cirques - culture physique - décors de spectacles (location de) - exploitation d'installations sportives - informations en matière de récréation - prêt de livres - location d'équipements de plongée sous-marine - location de stades - exploitation de jardins zoologiques - Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; escorte d'accompagnement, accompagnement en société (personnes de compagnie), agences de détectives, agences de logement (hôtels, pensions), agences de surveillance nocturne, agences matrimoniales, analyse chimique, aide à l'accouchement, analyse pour l'exploitation de gisement pétrolifères, élevaged'animaux, pension pour animaux, toilettage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, chirurgie des arbres, architecture, arpentage, artdentaire, art vétérinaire, services de dessinateurs d'art graphiques, tutelles assistance légale, gérance de droits d'auteur, authentification d'uvres d'art, bactériologie,bains publics à des fins d'hygiène, bains turcs, enregistrement sur bande vidéo (filmage), services de banques de sang, services de bar,salons de beauté, exploitation de brevets, bureaux de rédaction, café-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camp de vacances, cantines, recherches en chimie, services de chimie, analyse chimique, chiropractie, chirurgie esthétique, protection civile, cliniques, clubs de rencontres, salons de coiffure, déblayage de combles, conseils en propriété intellectuelle, établissement de plan pour la construction, location de construction transposable, consultation en matière de pharmacie, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), services de contentieux - Contrôle de qualité - maisons de convalescence, services d'échange de correspondance, recherches en cosmétologie, location de costumes, crèches d'enfants, crémation, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs demode, services de dessinateurs d'emballages, destruction d'ordures, destructiondes mauvaises herbes, enquête sur personnes portéesdisparues, location de distributeurs automatiques, engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage aérien ou non), enterrement, entretien de pelouses, essai de matériaux, étalonnage (mesurage), travaux d'ingénieurs expertises, expertises géologiques, exploration sous-marine, exploitation sous-marine, pompes funèbres, déblayage de galetas, services de gardes-malades, recherche en généalogie, travaux d'ingénieurs (génie), prospection géologique, recherches géologiques, établissement d'horoscopes, horticulture, services hospitaliers, serviceshôteliers, réservations hôtels, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, incinération d'ordures, dessin industriel, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, interprétation du langage gestuel, jardinage, services de jardiniers paysagistes, recherches judiciaires, levés de terrain, restaurants - libre service, concession de licence de propriété intellectuelle, location de distributeur automatique, location de logements temporaires, locations de machines à tricoter, location de matériel pour exploitations agricoles, maisons de retraites pour des personnes âgées, services de maîtres de maison,services de manucure, massage, recherches en mécanique, services médicaux, services d'opticiens, orientation professionnelle, ouverture de serrures, pansage d'animaux, réservation de pensions, services de pépiniéristes, sélection du personnel par procédés psychotechniques, prospection de pétrole, consultation en matière de pharmacie, photocomposition, photographie, reportages photographiques, physiothérapie, contrôle de qualité, contrôle d'information donné par un tiers, traduction simultanée en visioconférence, rapprochement acheteur vendeur, recherches en physique, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, conseils en propriété intellectuelle, recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers), rechercheslégales, recherches techniques, reportages photographiques, services de reporters, sanatoriums, consultation en matière de sécurité, stylisme (esthétique industrielle), recherche rapide de produits (manufacturés ou non) à travers lemonde, recherche rapide de spécialiste de pointe, étude comparative à l'échelle mondiale de produits manufacturés, étude comparative à l'échelle mondiale de produits non manufacturés, essai de textiles, services de traduction,services d'adaptation de prospectus et documentation à un pays étranger, consultation en matière de satellite, location de satellite, agences de satellite, surveillance par satellite, recherche par satellite, orientation par satellite, réservation de satellite, concession de satellite, gérance de droits d'utilisation de satellite, exploitation commerciale de satellite, protection par satellite, banque de sang, étude chimique des cheveux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.