VERTUS DES CLAYES LES CLAYES-SOUS-BOIS
Présentation de la marque VERTUS DES CLAYES LES CLAYES-SOUS-BOIS
Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rogéré Boulliat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTUS DES CLAYES LES CLAYES-SOUS-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERTUS DES CLAYES LES CLAYES-SOUS-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUS DES CLAYES LES CLAYES-SOUS-BOIS est expirée depuis le 23 mai 2023.
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37