Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROGER Yann
/
ID IDEAL DECOUPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID IDEAL DECOUPAGE
M. ROGER Yann

Numéro de dépôt :
3899937
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
ID IDEAL DECOUPAGE de ROGER Yann

Présentation de la marque ID IDEAL DECOUPAGE

Déposée le 23 février 2012 par monsieur ROGER Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID IDEAL DECOUPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur ROGER Yann domicilié(e) 34 ter Route départementale 6015 - 76430 - SAINT AUBIN ROUTOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER Yann domicilié(e) 34 ter Route Départementale 6015 - 76430 - SAINT AUBIN ROUTOT - France.

La marque ID IDEAL DECOUPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID IDEAL DECOUPAGE est expirée depuis le 23 février 2022.


M. ROGER Yann - 34 ter Route départementale 6015 - 76430 - SAINT AUBIN ROUTOT - France


M. ROGER Yann - 34 ter Route Départementale 6015 - 76430 - SAINT AUBIN ROUTOT - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 12 juin 2012 - Retrait partiel n°577466 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;

Motifs artisanaux pour les loisirs créatifs du découpage et du pliage, motifs de papier, enveloppes, cartes de voeux, produits à imprimer pour artistes amateur, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, objets d'art lithographiés, tableaux (peintures) non encadrés, aquarelles, dessins ;

Administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques.