Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PEA-JOIE
Roger VIOLLAZ

Numéro de dépôt :
1184474
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
VIENNE

Présentation de la marque LE PEA-JOIE

Déposée le 1 juin 1981 par Roger VIOLLAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « LE PEA-JOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger VIOLLAZ domicilié(e) 99, rue de la République, 38550 PEAGE-DE-ROUSSILLON. - France.

La marque LE PEA-JOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE PEA-JOIE est expirée depuis le 1 juin 1991.

Roger VIOLLAZ a également déposé les autres marques suivantes : CARAMÉLINE , LES DELICES D'HECTOR , (Marque figurative)


Roger VIOLLAZ - 99, rue de la République, 38550 PEAGE-DE-ROUSSILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Pâtisserie, chocolat, confiserie, confiture. Chocolat blanc fourré crème chartreuse.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.