Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par monsieur Roger VERGEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUXYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est monsieur Roger VERGEZ domicilié(e) 397 chemin d'Urdos - 64170 - Labastide Monrejeau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roger VERGEZ domicilié(e) 397 chemin d'Urdos - 64170 - Labastide Monrejeau - France.
La marque LUXYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXYAL arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.
M. Roger VERGEZ - 397 chemin d'Urdos - 64170 - Labastide Monrejeau - France
M. Roger VERGEZ - 397 chemin d'Urdos - 64170 - Labastide Monrejeau - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Métaux communs et leurs alliages ; Mobilier urbain Aluminium, à savoir : bornes routières, corbeilles, jardinières, vasques, colonnes, panneaux de signalisation, abris voyageurs, clôtures, garages à vélos, protection d'arbres métalliques, cache conteneur, garde-fou ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Mobilier Urbain comprenant des appareils des lumières.
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