Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delta ergonomie
Monsieur Roger Teruel
Madame Hélène Muthelet
Monsieur Emilien Levy
Madame Noëmie Morvan

Numéro de dépôt :
4503923
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
Delta ergonomie de Roger Teruel

Présentation de la marque Delta ergonomie

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par monsieur Roger Teruel, madame Hélène Muthelet, monsieur Emilien Levy, madame Noëmie Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delta ergonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur Roger Teruel domicilié(e) 37 Rue du Docteur Heulin - 75017 - Paris - France, madame Hélène Muthelet domicilié(e) 7, rue de l'Oasis - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France, monsieur Emilien Levy domicilié(e) 2 Place Pierre Semard - 94600 - Choisy le Roi - France, madame Noëmie Morvan domicilié(e) 12, rue de la Glacière - 78470 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delta ergonomie, Madame Hélène Muthelet domicilié(e) 7 rue de l'Oasis - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque Delta ergonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta ergonomie arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.


Monsieur Roger Teruel - 37 Rue du Docteur Heulin - 75017 - Paris - France

Madame Hélène Muthelet - 7, rue de l'Oasis - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France

Monsieur Emilien Levy - 2 Place Pierre Semard - 94600 - Choisy le Roi - France

Madame Noëmie Morvan - 12, rue de la Glacière - 78470 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse - France


Delta ergonomie, Madame Hélène Muthelet - 7 rue de l'Oasis - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Conseil en organisation du travail ;

Conseil en conception d'environnements de travail.