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Marques déposées par ROGER Stéphan
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DOMAINE DU GRAND PLANAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND PLANAL
ROGER Stéphan

Numéro de dépôt :
93453333
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2013

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND PLANAL

Déposée le 2 février 1993 par ROGER Stéphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND PLANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est ROGER Stéphan, domicilié(e) Rue de l'étoile,11200 BIZANET (dossier no 2231698) - 11200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphan ROGER domicilié(e) Rue de l'Etoile,11200 BIZANET (dossier no 2231698) - 11200 - France.

La marque DOMAINE DU GRAND PLANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND PLANAL est expirée depuis le 2 février 2013.

ROGER Stéphan a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND PLANAL , L'ANTIDOTE


ROGER Stéphan - Rue de l'étoile,11200 BIZANET (dossier no 2231698) - 11200 - France


Monsieur Stéphan ROGER - Rue de l'Etoile,11200 BIZANET (dossier no 2231698) - 11200 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231698 - Publication au BOPI 2002-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644132 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU GRAND PLANAL