Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND PLANAL
M. ROGER Stephan

Numéro de dépôt :
4146081
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2025
DOMAINE DU GRAND PLANAL de ROGER Stephan

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND PLANAL

Déposée le 5 janvier 2015 par monsieur ROGER Stephan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU GRAND PLANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur ROGER Stephan domicilié(e) 6 Rue de l'etoile - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER Stephan domicilié(e) 6 Rue de l'etoile - 11200 - BIZANET - France.

La marque DOMAINE DU GRAND PLANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND PLANAL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

ROGER Stephan a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND PLANAL , L'ANTIDOTE


M. ROGER Stephan - 6 Rue de l'etoile - 11200 - BIZANET - France


M. ROGER Stephan - 6 Rue de l'etoile - 11200 - BIZANET - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee ; boissons alcoolisees (a l'exception des bieres et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.