Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Karoma L'excellence dans votre tasse
M. ROGER Sebastien

Numéro de dépôt :
4097464
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2024
Karoma L\'excellence dans votre tasse de ROGER Sebastien

Présentation de la marque Karoma L'excellence dans votre tasse

Déposée le 12 juin 2014 par monsieur ROGER Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Karoma L'excellence dans votre tasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur ROGER Sebastien domicilié(e) 59 rue pierre prevost - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER Sebastien domicilié(e) 59 rue pierre prevost - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque Karoma L'excellence dans votre tasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Karoma L'excellence dans votre tasse est expirée depuis le 12 juin 2024.


M. ROGER Sebastien - 59 rue pierre prevost - 59420 - MOUVAUX - France


M. ROGER Sebastien - 59 rue pierre prevost - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631775 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces, alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.