Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vital meal baby THE DEPARTMENT STORE
ROGER SEBAG

Numéro de dépôt :
3999760
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
vital meal baby THE DEPARTMENT STORE de ROGER SEBAG

Présentation de la marque vital meal baby THE DEPARTMENT STORE

Déposée le 22 avril 2013 par ROGER SEBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « vital meal baby THE DEPARTMENT STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est ROGER SEBAG domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER SEBAG domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.

La marque vital meal baby THE DEPARTMENT STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vital meal baby THE DEPARTMENT STORE est expirée depuis le 22 avril 2023.

ROGER SEBAG a également déposé les autres marques suivantes : TWIZY , MATLOOP , MOOVIT BY JOHN & PAUL , VEGGIEBIO , TU M'APPARTIENS , rêve de mer , Zuta by JOHN & PAUL , ATHEROS @THEROS , TAGWALK , LE MUST DE LA MODE, JOHN & PAUL, TOUTE LA VILLE EN PARLE , SI LA MODE VENAIT A VOUS, STAR TU ES ,STAR TU RESTERAS , UNE FEMME FRANCAISE


ROGER SEBAG - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France


ROGER SEBAG - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose ; produits diététiques à usage médical ; alimentation pour bébés, à savoir farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies, petits plats préparés pour bébés et enfants en bas âge constitués essentiellement de viande, de poisson, de volaille, de légumes, de riz et de pâtes.

Viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes ; conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson de volaille et/ou de gibier ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou nature “ chips ”, mélanges de fruits secs, tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles.

Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, riz soufflé ; tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs. Préparation d'aliments ; préparation de plats préparés ; préparation de boissons.