Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIC BROCHE
Monsieur Roger SAINGT, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CARRE NOIR DIFFUSION (SARL) 52, Nationale 13, 78630 ORGEVAL.

Numéro de dépôt :
1262289
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1994

Présentation de la marque LE PIC BROCHE

Déposée le 22 février 1984 par monsieur Roger SAINGT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PIC BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger SAINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque LE PIC BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIC BROCHE est expirée depuis le 22 février 1994.

Roger SAINGT a également déposé les autres marques suivantes : VIA PIZZA , LE PIC BROCHE


Monsieur Roger SAINGT, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CARRE NOIR DIFFUSION (SARL) 52, Nationale 13, 78630 ORGEVAL. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Produits de l'imprimerie, photographies.Edition et abonnements de livres, de revues et de journaux. Production de films et de cassettes audio-visuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.