Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIC BROCHE
Monsieur Roger SAINGT, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CARRE NOIR DIFFUSION (SARL), 52, Nationale 13, 78630 ORGEVAL.

Numéro de dépôt :
1248983
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1993

Présentation de la marque LE PIC BROCHE

Déposée le 24 octobre 1983 par monsieur Roger SAINGT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PIC BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger SAINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque LE PIC BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Roger SAINGT a également déposé les autres marques suivantes : VIA PIZZA , LE PIC BROCHE


Monsieur Roger SAINGT, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CARRE NOIR DIFFUSION (SARL), 52, Nationale 13, 78630 ORGEVAL. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Inscription le 9 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191510 - Publication au BOPI 1995-11-09

Hôtellerie, restauration.