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Marques déposées par monsieur Roger ROUTY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Roger ROUTY

Numéro de dépôt :
1292903
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1994
Marque figurative de Roger ROUTY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1984 par monsieur Roger ROUTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger ROUTY domicilié(e) 10, rue Méjanes, 13100 AIX-EN-PROVENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292903.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 1994.

Roger ROUTY a également déposé les autres marques suivantes : CLÉRY


Monsieur Roger ROUTY - 10, rue Méjanes, 13100 AIX-EN-PROVENCE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Tous articles de bonneterie, lingerie de corps, gaines, soutien-gorges, maillots de bain, bas, vêtements de prêt à porter.