Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROGER ROPOSTE TRAITEUR S.A.

Numéro de dépôt :
95603653
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ROGER ROPOSTE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER ROPOSTE TRAITEUR domicilié(e) 10, Rue du Château d'Angleterre - B.P. 186, 67304 SCHILTIGHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHEINBOLD Virginie ROGER ROPOSTE TRAITEUR S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603653.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2005.

ROGER ROPOSTE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE Fin du Frais


ROGER ROPOSTE TRAITEUR S.A. - 10, Rue du Château d'Angleterre - B.P. 186, 67304 SCHILTIGHEIM CEDEX - France - SIREN 638500413


RHEINBOLD Virginie ROGER ROPOSTE TRAITEUR S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 29 janvier 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°340050 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355412 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Viande, poisson, gibier, volaille, charcuterie, jambon, salade de légumes, salade composée, saucisson, uf en gelée, aspics.Pizza, pâté en croûte, pâtisserie, charcuterie pâtissière, gâteaux, à savoir feuilletés et croûtes, jambon en croûte, crêpe alimentaire, gauffre tarte, sandwich, pâte à tarte.Restauration, service de traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.