Déposée le 22 avril 2002 par ROGER Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « D-SIGN.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est ROGER Richard domicilié(e) 3600, route de Clômencières,38950 Saint Martin le Vinoux - 38950 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER Richard domicilié(e) 3600, route de Clômencières,38950 Saint Martin le Vinoux - 38950 - France.
La marque D-SIGN.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROGER Richard - 3600, route de Clômencières,38950 Saint Martin le Vinoux - 38950 - France
ROGER Richard - 3600, route de Clômencières,38950 Saint Martin le Vinoux - 38950 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ; lampes de poche - cafetières électriques cuisinières ; appareils d'éclairage Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques cintres pour les vêtements ; commodes ; coussins ; étagères récipients d'emballage en matières plastiques fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphoniques, satellitaire ou hertzien. Tous ces services étant notamment relatifs à l'esthétique industrielle en particulier dans le domaine de l'ameublement. Editions de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements, notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Tous ces services étant notamment relatifs à l'esthétique industrielle en particulier dans le domaine de l'ameublement. Etudes de projets techniques. Architecture. Services de décoration intérieure. Elaboration (conception) , installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Services, de conception, de réalisation, de mise en ceuvre, d'hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques, de sites ou de portails de réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Consultation en matière d'ordinateurs. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de stylisme (esthétique industrielle) . Informations en matière de décoration intérieure, d'architecture et d'esthétique industrielle.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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