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Marques déposées par monsieur Roger RAVOIRE
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ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL
Monsieur Roger RAVOIRE

Numéro de dépôt :
1344182
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/1996

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 21 février 1986 par monsieur Roger RAVOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger RAVOIRE domicilié(e) quartier Raffinel, 84240 LA TOUR D'AIGUES (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 21 février 1996.

Roger RAVOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PALME D'OR , PIANO-BAR , FONTIENNE , PALME D'OR


Monsieur Roger RAVOIRE - quartier Raffinel, 84240 LA TOUR D'AIGUES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Des vins, spiritueux et liqueurs.