Marque enregistrée - Marque en vigueur

zéro Gravité
Monsieur Roger PRIEUR

Numéro de dépôt :
4449257
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
zéro Gravité de Roger PRIEUR

Présentation de la marque zéro Gravité

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur Roger PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « zéro Gravité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Roger PRIEUR domicilié(e) 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGER PRIEUR domicilié(e) 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France.

La marque zéro Gravité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zéro Gravité arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.


Monsieur Roger PRIEUR - 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France


Monsieur ROGER PRIEUR - 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; Meubles , fauteuils , sièges , literie à l'exception du linge de lit.