Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISOGAMM 99
Numéro de dépôt :
1174206
Date de dépôt :
24/06/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque ISOGAMM 99
Déposée le 24 juin 1981 par monsieur Roger-Pierre BENASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ISOGAMM 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISOGAMM 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ISOGAMM 99 est expirée depuis le 24 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47