Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les jardiniers bio de st jean
roger pellegrino

Numéro de dépôt :
3878047
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/11/2021
les jardiniers bio de st jean de roger pellegrino

Présentation de la marque les jardiniers bio de st jean

Déposée le 30 novembre 2011 par roger pellegrino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « les jardiniers bio de st jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est roger pellegrino domicilié(e) quartier st jean domaine du lac - 83460 - LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roger pellegrino domicilié(e) quartier st jean domaine du lac - 83460 - LES ARCS - France.

La marque les jardiniers bio de st jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les jardiniers bio de st jean est expirée depuis le 30 novembre 2021.


roger pellegrino - quartier st jean domaine du lac - 83460 - LES ARCS - France


roger pellegrino - quartier st jean domaine du lac - 83460 - LES ARCS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Fruits et legumes frais, tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vente en ligne et vente par correspondance de fruits et légumes frais tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Livraison à domicile de fruits et légumes frais tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.