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Marques déposées par ROGER PAUL ATLANI
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LA TOGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOGE
ROGER PAUL ATLANI

Numéro de dépôt :
92437509
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque LA TOGE

Déposée le 14 octobre 1992 par ROGER PAUL ATLANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est ROGER PAUL ATLANI, domicilié(e) 43 rue de Provence, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER PAUL ATLANI - France.

La marque LA TOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOGE est expirée depuis le 14 octobre 2002.


ROGER PAUL ATLANI - 43 rue de Provence, 75009 PARIS - France


ROGER PAUL ATLANI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, paignoires et draps de bains Jeux, jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].