Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. ROGER Patrick

Numéro de dépôt :
3908373
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
Marque en couleurs, figurative de ROGER Patrick

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 2012 par monsieur ROGER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur ROGER Patrick domicilié(e) 47 rue Houdan - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908373.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 2022.

ROGER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK ROGER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VERT EMERAUDE , Patrick Roger , PATRICK ROGER , PRISM


M. ROGER Patrick - 47 rue Houdan - 92330 - SCEAUX - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boites métalliques, boîtes métalliques décoratives, boîtes à conserve en métal ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; boîtes en carton ; boîtes en papier ; boîtes-cadeaux ; cartonnages [boîtes] ; cartons [boîtes] ; boîtes de présentation en carton ; boîtes en carton fort ; boîtes en carton ondulé ; boîtes en carton pliables ; boîtes en carton pour la livraison de produits ; boîtes en papier pliables ; carton d'emballage ; emballages en plastiques à savoir boîtes en plastique, sacs en plastique, sachets en plastique, papier d'emballage en plastique, papier cadeau en plastique ; papier d'emballage ; noeuds décoratifs en papier pour l'emballage ; noeuds en papier pour l'emballage de cadeaux ; rubans en papier pour l'emballage de cadeaux ; sacs en papier ; sacs en papier pour le conditionnement ; sacs plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou matières plastiques pour cadeaux ; sacs en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises ; sacs-cadeaux en papier ou matières plastiques ; livres ; photographies ; clichés ; catalogues, dépliants, affiches, étiquettes, autocollants (articles de papeterie), stickers (adhésifs pour la papeterie), images ;

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; zestes de fruits ; pulpes de fruits ; noix de coco séchées ; noix préparées ; pommes chips ; gelées comestibles ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, chocolats (y compris sous forme de sculpture), bonbons de chocolats, gianduja, pralinés, caramels, pâte d'amande, chocolat en poudre, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits alimentaires à savoir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraiches ; maïs ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé ; fèves de cacao ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Organisation d'opérations de promotion et d'expositions à but commercial pour les métiers de bouche (boulangers, pâtissiers, chocolatiers, confiseurs) réalisant des produits à base de chocolat. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. Vente au détail de chocolats ;

Services de restauration (alimentaire), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libreservice) ; salons de thé ; restaurants rapides et permanents (snack-bars) ; services de traiteurs.