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Marques déposées par monsieur Roger P. SONNEVILLE
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CONSTEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTEEL
Monsieur Roger P. SONNEVILLE

Numéro de dépôt :
1039697
Date de dépôt :
25/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSTEEL

Déposée le 25 janvier 1978 par monsieur Roger P. SONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger P. SONNEVILLE domicilié(e) (nationalité francaise) 5, rue Maurice Ravel 92210 SAINT-CLOUD. - France.

La marque CONSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONSTEEL est expirée depuis le 25 janvier 1988.

Roger P. SONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : SAHARA


Monsieur Roger P. SONNEVILLE - (nationalité francaise) 5, rue Maurice Ravel 92210 SAINT-CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Traverses de chemin de fer.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.