Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARPA
Numéro de dépôt :
1015913
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CARPA
Déposée le 3 février 1977 par Roger ORSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CARPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CARPA est expirée depuis le 3 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026