Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPA
Roger ORSET

Numéro de dépôt :
1015913
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARPA

Déposée le 3 février 1977 par Roger ORSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger ORSET, domicilié(e) francais, 1 Rue St. Yves, 45000 ORLEANS. - France.

La marque CARPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CARPA est expirée depuis le 3 février 1987.


Roger ORSET - francais, 1 Rue St. Yves, 45000 ORLEANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Papiers, papiers d'impression, imprimés, cartons, à usage de décoration et distribution de ces articles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.