Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER-ORFEVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUT SOUS LA MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER-ORFEVRE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER-ORFEVRE, M. Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.
La marque TOUT SOUS LA MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROGER-ORFEVRE, SARL - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France - SIREN 775636178
ROGER-ORFEVRE, M. Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.
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