Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER ORFEVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ES COUTOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER ORFEVRE domicilié(e) Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER ORFEVRE, M. Philippe SOZEDDE domicilié(e) Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France.
La marque ES COUTOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROGER ORFEVRE, SARL - Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France - SIREN 775636178
ROGER ORFEVRE, M. Philippe SOZEDDE - Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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