Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lampe Module
M. Roger Nathan, Agissant pour le compte de la société "Collectif31" en cours de formation
M. Alain Jerome Bernigaud, Agissant pour le compte de la société "Collectif31" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4206462
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Lampe Module de Roger Nathan

Présentation de la marque Lampe Module

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par monsieur Roger Nathan et monsieur Alain Jerome Bernigaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lampe Module »

Les déposants sont monsieur Roger Nathan domicilié(e) 31 Rue Delambre - 75014 - Paris - France et monsieur Alain Jerome Bernigaud domicilié(e) 31 Rue Delambre - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Jerome Bernigaud domicilié(e) 31 Rue Delambre - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Roger Nathan, Agissant pour le compte de la société "Collectif31" en cours de formation - 31 Rue Delambre - 75014 - Paris - France

M. Alain Jerome Bernigaud, Agissant pour le compte de la société "Collectif31" en cours de formation - 31 Rue Delambre - 75014 - Paris - France


M. Alain Jerome Bernigaud - 31 Rue Delambre - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703912 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.